Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"CLOMETAL"
Société "CLOMETAL" (S.A.R.L.) Zone Artisanale "Le Bon René", route Nationale 161 CHANZEAU, 49190 ROCHEFORT S/LOIRE.

Numéro de dépôt :
1300863
Date de dépôt :
21/02/1985
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
21/02/1995

Présentation de la marque "CLOMETAL"

Déposée le 21 février 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société "CLOMETAL"Zone Artisanale "Le Bon René" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « "CLOMETAL" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société "CLOMETAL"Zone Artisanale "Le Bon René" - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Geneviève HENNER - France.

La marque "CLOMETAL" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1300863.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "CLOMETAL" est expirée depuis le 21 février 1995.

Société "CLOMETAL"Zone Artisanale "Le Bon René" a également déposé les autres marques suivantes : "CLOFER"


Société "CLOMETAL" (S.A.R.L.) Zone Artisanale "Le Bon René", route Nationale 161 CHANZEAU, 49190 ROCHEFORT S/LOIRE. - France


Geneviève HENNER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-31

Matériaux à bâtir, serrurerie.